Le terrorisme islamiste en France : de 2012 aux attentats de masse
À partir de 2012, la France fait face à une vague sans précédent de terrorisme islamiste, culminant avec les attentats du 13 novembre 2015 (130 morts) et l'attentat de Nice du 14 juillet 2016 (86 morts). Cette menace, mêlant terrorisme organisé et individus auto-radicalisés, a conduit à un renforcement majeur de l'arsenal juridique antiterroriste, de la loi renseignement de 2015 à la loi SILT de 2017 qui pérennise certaines mesures de l'état d'urgence.
Les facteurs de la menace islamiste contemporaine
Plusieurs facteurs convergents expliquent l'intensification de la menace terroriste islamiste en France à partir des années 2010 : l'engagement militaire français en Afghanistan (2001-2014), au Mali (opération Serval puis Barkhane à partir de 2013) et au Moyen-Orient (opération Chammal contre Daesh à partir de 2014) ; la montée en puissance des organisations Al-Qaïda et Daesh (État islamique) ; et l'émergence d'un islamisme radical au sein même de la population française, avec le phénomène de la radicalisation et du passage à l'acte d'individus isolés ou de petits groupes.
Cette menace se distingue des précédentes par sa nature hybride : elle mêle terrorisme organisé, commandité depuis l'étranger, et terrorisme endogène commis par des individus auto-radicalisés, souvent qualifiés de "loups solitaires".
Les premiers attentats (2012-2014)
Le basculement se produit en mars 2012 avec les tueries de Montauban et Toulouse. Mohammed Merah, Franco-Algérien de 23 ans passé par l'Afghanistan et le Pakistan, assassine successivement 3 militaires à Montauban et Toulouse les 11 et 15 mars, puis 1 enseignant et 3 enfants dans l'école juive Ozar Hatorah de Toulouse le 19 mars 2012. Il est abattu lors de l'assaut du RAID le 22 mars.
Le 2 novembre 2011, le siège du journal Charlie Hebdo avait déjà été incendié lors de la publication d'un numéro rebaptisé "Charia Hebdo" comportant une caricature du prophète Mahomet, préfigurant l'attentat meurtrier de janvier 2015.
L'année 2015 : le tournant des attentats de masse
L'année 2015 marque un tournant dans l'histoire du terrorisme en France par la succession d'attentats de masse d'une violence inédite.
Le 7 janvier 2015, les frères Kouachi pénètrent dans les locaux de Charlie Hebdo à Paris et massacrent 12 personnes, dont les dessinateurs Cabu, Charb, Wolinski et Tignous. Le lendemain, Amedy Coulibaly tue une policière municipale à Montrouge. Le 9 janvier, il prend en otage une quinzaine de personnes dans l'Hyper Cacher de la porte de Vincennes et en assassine 4. Ces attentats provoquent une mobilisation sans précédent dans le pays, avec les manifestations du 11 janvier 2015 rassemblant près de 4 millions de personnes.
Le 13 novembre 2015 constitue l'attentat le plus meurtrier commis sur le sol français. Trois terroristes se font exploser aux abords du Stade de France, en Seine-Saint-Denis, lors d'un match auquel assiste le président de la République, tuant un passant. Simultanément, des commandos mitraillent les terrasses de cafés et de restaurants dans les 10e et 11e arrondissements de Paris, faisant une trentaine de morts. Dans la même soirée, un commando lourdement armé prend d'assaut la salle de spectacle du Bataclan, massacrant les spectateurs. Le bilan total est de 130 morts et 413 blessés. L'état d'urgence est immédiatement décrété sur le fondement de la loi du 3 avril 1955.
Sur le plan juridique, l'état d'urgence sera prorogé à six reprises par le Parlement jusqu'au 1er novembre 2017, date à laquelle la loi SILT (loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme) intègre dans le droit commun certaines mesures relevant jusque-là de l'état d'urgence, notamment les périmètres de protection, les fermetures de lieux de culte et les mesures individuelles de contrôle administratif et de surveillance.
L'attentat de Nice et la persistance de la menace (2016-2021)
Le 14 juillet 2016, à Nice, le conducteur d'un camion fonce dans la foule rassemblée sur la Promenade des Anglais pour le feu d'artifice de la fête nationale, tuant 86 personnes et en blessant 458 autres. Cet attentat au véhicule-bélier illustre la capacité d'adaptation des terroristes, qui utilisent des moyens rudimentaires pour commettre des tueries de masse.
Le 26 juillet 2016, à Saint-Étienne-du-Rouvray, le père Jacques Hamel est assassiné lors de la messe par deux individus se revendiquant de Daesh. Le 23 mars 2018, les attaques de Carcassonne et Trèbes font 5 morts dont le lieutenant-colonel de gendarmerie Arnaud Beltrame, qui s'est volontairement substitué à une otage dans le supermarché et a été élevé au rang de héros national.
Le 3 octobre 2019, 4 fonctionnaires de police sont tués à la préfecture de police de Paris par un collègue radicalisé. Le 16 octobre 2020, l'enseignant Samuel Paty est assassiné à Éragny pour avoir montré des caricatures de Mahomet dans le cadre d'un cours sur la liberté d'expression. Le 29 octobre 2020, 3 personnes sont tuées dans la basilique Notre-Dame de Nice.
Le cadre juridique renforcé de la lutte antiterroriste
La multiplication des attentats a conduit à un renforcement considérable de l'arsenal juridique antiterroriste. La loi du 13 novembre 2014 renforce la prévention du terrorisme et crée l'interdiction de sortie du territoire. La loi du 24 juillet 2015 relative au renseignement encadre les techniques de recueil de renseignement par les services spécialisés. La loi du 3 juin 2016 renforce la lutte contre le terrorisme et le crime organisé. La loi SILT du 30 octobre 2017 pérennise certaines mesures de l'état d'urgence dans le droit commun.
Le Conseil constitutionnel a été amené à se prononcer à plusieurs reprises sur la constitutionnalité de ces mesures, opérant un contrôle de proportionnalité entre les exigences de l'ordre public et la protection des libertés fondamentales.
À retenir
- Les attentats du 13 novembre 2015 (130 morts, 413 blessés) sont les plus meurtriers commis sur le sol français
- L'état d'urgence, décrété le 13 novembre 2015, a été maintenu jusqu'au 1er novembre 2017, soit près de deux ans
- La loi SILT du 30 octobre 2017 a intégré dans le droit commun certaines mesures issues de l'état d'urgence
- L'attentat de Nice du 14 juillet 2016 (86 morts) illustre la menace des attaques au véhicule-bélier
- Le sacrifice du lieutenant-colonel Arnaud Beltrame à Trèbes le 23 mars 2018 est devenu un symbole de l'engagement des forces de l'ordre
- L'assassinat de Samuel Paty le 16 octobre 2020 a soulevé la question de la protection de la liberté d'expression et de la laïcité face à l'islamisme radical